Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANYL
ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT S.A.

Numéro de dépôt :
1120063
Date de dépôt :
12/11/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon

Présentation de la marque DANYL

Déposée le 12 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « DANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT domicilié(e) 67 Rue de Besancon 25300 PONTARLIER - France.

La marque DANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DANYL est expirée depuis le 12 novembre 1989.

ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBILGEL , AUTOBILOIL , PETROTRANSIT , DANYLUX , AUTOBILGEL , PETROTRANSIT , UNIROUTE , AUTOBILGEL , DANYLUX , AUTOBILOIL


ETABLISSEMENTS THEVENIN ET DUCROT S.A. - 67 Rue de Besancon 25300 PONTARLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Carburants et notamment des huiles non comestibles, fuels-oils,